Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FORNETTO
Société Française des Bétons Protégés PASEK-FRANCE

Numéro de dépôt :
92415266
Date de dépôt :
10/04/1992
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/04/2002

Présentation de la marque FORNETTO

Déposée le 10 avril 1992 par Société Française des Bétons Protégés PASEK-FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FORNETTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-16 du 29 mai 1992.

Le déposant est Société Française des Bétons Protégés PASEK-FRANCE, domicilié(e) Usine du Rupt-de-Mad - BAYONVILLE, 54890 ONVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel POUPON - France.

La marque FORNETTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92415266.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORNETTO est expirée depuis le 10 avril 2002.


Société Française des Bétons Protégés PASEK-FRANCE - Usine du Rupt-de-Mad - BAYONVILLE, 54890 ONVILLE - France


Cabinet Michel POUPON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-35

Publication - Publication le 29 mai 1992 au BOPI 1992-16

Fours à pizza; grils (appareils de cuisson); barbecues