SOCIETE FRANCAISE DES ASCENSEURS KONE société anonyme Centre d'Affaires Objectif
Numéro de dépôt :
92404292
Date de dépôt :
05/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/02/2012
Présentation de la marque AMBIANCE
Déposée le 5 février 1992 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE DES ASCENSEURS KONE Centre d'Affaires Objectif
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AMBIANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-06 du 20 mars 1992.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE DES ASCENSEURS KONE Centre d'Affaires Objectif domicilié(e) 2 rue Louis Armand, 92600 ASNIERES (dossier no 2206648) - France et immatriculée sous le numéro RCS 592 052 302 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORÈS S.A Droit de la Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2206648) - France.
La marque AMBIANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92404292.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AMBIANCE est expirée depuis le 5 février 2012.
SOCIETE FRANCAISE DES ASCENSEURS KONE Centre d'Affaires Objectif a également déposé les autres marques suivantes : SEDUCTION
SOCIETE FRANCAISE DES ASCENSEURS KONE société anonyme Centre d'Affaires Objectif - 2 rue Louis Armand, 92600 ASNIERES (dossier no 2206648) - France - SIREN 592052302
CABINET ORÈS S.A Droit de la Propriété Industrielle - (dossier no 2206648) - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-29
Inscription le 1 juillet 1992 - RENONCIATION PARTIELLE n°64577 - Publication au BOPI 1992-07-01
Renouvellement sans limitation le 26 septembre 2000 n°2206648 - Publication au BOPI 2000-09-26
Publication - Publication le 20 mars 1992 au BOPI 1992-06
Mains courantes métalliques pour ascenseurs.Ascenseurs, cabines d'ascenseurs.Dispositifs de commande électroniques pour ascenseurs.Equipements pour cabines d'ascenseurs, à savoir dispositifs d'éclairage.Mains courantes en bois pour ascenseurs; revêtements de sols et de parois pour ascenseurs, à l'exception des peintures.Miroirs.Revêtements de sols et de parois pour ascenseurs, à l'exception des peintures
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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