ASPBD
Présentation de la marque ASPBD
Déposée le 27 octobre 2008 par l'association loi 1901 Société française des acteurs de la santé publique bucco-dentaire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ASPBD »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASPBD est expirée depuis le 27 octobre 2018.
Société française des acteurs de la santé publique bucco-dentaire a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-14
Publication - Publication le 5 déc. 2008 au BOPI 2008-49