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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE DES ACCUMULATEURS TUDOR
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TS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TS
SOCIETE FRANCAISE DES ACCUMULATEURS TUDOR S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1403679
Date de dépôt :
15/04/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/04/2007
TS de SOCIETE FRANCAISE DES ACCUMULATEURS TUDOR

Présentation de la marque TS

Déposée le 15 avril 1987 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE DES ACCUMULATEURS TUDOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE DES ACCUMULATEURS TUDOR domicilié(e) 18, Avenue du Maréchal Joffre, 92022 NANTERRE (dossier no 2088183) - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 016 701 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LOYER domicilié(e) (dossier no 2088183) - France.

La marque TS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1403679.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TS est expirée depuis le 15 avril 2007.


SOCIETE FRANCAISE DES ACCUMULATEURS TUDOR S.A. Société Anonyme - 18, Avenue du Maréchal Joffre, 92022 NANTERRE (dossier no 2088183) - France - SIREN 602016701


CABINET LOYER - (dossier no 2088183) - France


Renouvellement sans limitation le 11 avril 1997 n°2088183 - Publication au BOPI 1997-04-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-38

Inscription le 4 juillet 1997 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°239748 - Publication au BOPI 1997-07-04

Appareils électriques;piles et accumulateurs; chargeurs, redresseurs et onduleurs pour piles et accumulateurs.