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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE DE TRANSPORTS ET DE COMMISSION (SFTC
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HEXATRANS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HEXATRANS
SOCIETE FRANCAISE DE TRANSPORTS ET DE COMMISSION (SFTC) SA

Numéro de dépôt :
1433090
Date de dépôt :
23/04/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/04/1997

Présentation de la marque HEXATRANS

Déposée le 23 avril 1987 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE DE TRANSPORTS ET DE COMMISSION (SFTC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HEXATRANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE DE TRANSPORTS ET DE COMMISSION (SFTC domicilié(e) 24, rue du Cotentin, 75015 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Claude CARTON - France.

La marque HEXATRANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1433090.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HEXATRANS est expirée depuis le 23 avril 1997.

SOCIETE FRANCAISE DE TRANSPORTS ET DE COMMISSION (SFTC a également déposé les autres marques suivantes : HEXATRANS , NORESTRANS , 35 INTER EXPRESS , INTER EXPRESS , 01 INTER EXPRESS , 01 INTER EXPRESS , 35 INTER EXPRESS


SOCIETE FRANCAISE DE TRANSPORTS ET DE COMMISSION (SFTC) SA - 24, rue du Cotentin, 75015 PARIS. - France


Claude CARTON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-13

Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Transports et entrepôts.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.