SONATE
Présentation de la marque SONATE
Déposée le 23 février 1995 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE DE TRANSMISSIONS FLORALES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SONATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-13 du 31 mars 1995.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SONATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95559899.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SONATE est expirée depuis le 23 février 2005.
SOCIETE FRANCAISE DE TRANSMISSIONS FLORALES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-34
Publication - Publication le 31 mars 1995 au BOPI 1995-13