Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SONATE
SOCIETE FRANCAISE DE TRANSMISSIONS FLORALES (société anonyme)

Numéro de dépôt :
95559899
Date de dépôt :
23/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/02/2005

Présentation de la marque SONATE

Déposée le 23 février 1995 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE DE TRANSMISSIONS FLORALES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SONATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-13 du 31 mars 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE DE TRANSMISSIONS FLORALES domicilié(e) 45-47, rue Vivienne, 75002 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 132 670 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE - France.

La marque SONATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95559899.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SONATE est expirée depuis le 23 février 2005.

SOCIETE FRANCAISE DE TRANSMISSIONS FLORALES a également déposé les autres marques suivantes : FLORAGRAMME , LE BOUQUET DE L'AMOUR-INTERFLORA , INTERFLORA , VITE INTERFLORA , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , TRANSFLOR , LE POUVOIR DES FLEURS , Astro-fleurs


SOCIETE FRANCAISE DE TRANSMISSIONS FLORALES (société anonyme) - 45-47, rue Vivienne, 75002 PARIS - France - SIREN 562132670


CABINET PORTE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-34

Publication - Publication le 31 mars 1995 au BOPI 1995-13

Produits agricoles, horticoles, non compris dans d'autres classes, graines (semences); plantes vivantes et plantes séchées à l'exception du chou, de l'orge, des haricots et du soja; fleurs naturelles, compositions florales, produits forestiers non compris dans d'autres classes