SOCIETE FRANCAISE DE TRANSMISSIONS FLORALES (société anonyme)
Numéro de dépôt :
1704753
Date de dépôt :
08/11/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/11/2001
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 8 novembre 1991 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE DE TRANSMISSIONS FLORALES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE DE TRANSMISSIONS FLORALES domicilié(e) 23, boulevard Berthier, 75017 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1704753.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE FRANCAISE DE TRANSMISSIONS FLORALES (société anonyme) - 23, boulevard Berthier, 75017 PARIS - France
CABINET PORTE - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-15
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage (non compris dans d'autres classes), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés.Meubles, glaces (miroirs), cadres, piedestaux, produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué), peignes et éponges, brosses (à l'exception, des pinceaux) matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut et mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, pots et cache-pots.Vêtements, tabliers, chaussures, chapellerie.Dentelles et broderies, rubans (en matière textile ou artificielle) et lacets, boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles,fleurs artificielles.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines;plantes vivantes et fleurs naturelles;plantes et fleurs séchées;produits de pépinières;compositions florales. Transport de personnes ou de marchandises, réception, expédition et livraison de commandes florales, distribution d'eau et d'électricité, déménagement de mobilier, exploitation de transbordeurs, remorquage maritime, déchargement, renflouement de navires, conditionnement de produits, informations concernant les voyages, agences de tourisme et de voyage, réservation de places, location de chevaux, de véhicules de transport, entrepôt, emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage, dépôt, gardiennage d'habits, garage de véhicules, location de réfrigérateurs, locations de garages
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "(Marque figurative)"