FUSEAU
Présentation de la marque FUSEAU
Déposée le 28 février 1996 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE DE TRANSMISSIONS FLORALES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FUSEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-14 du 5 avril 1996.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque FUSEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96613232.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FUSEAU est expirée depuis le 28 février 2006.
SOCIETE FRANCAISE DE TRANSMISSIONS FLORALES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-32
Publication - Publication le 5 avr. 1996 au BOPI 1996-14