Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FLORACARTE
SOCIETE FRANCAISE DE TRANSMISSIONS FLORALES, société anonyme

Numéro de dépôt :
92424856
Date de dépôt :
30/06/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/06/2022

Présentation de la marque FLORACARTE

Déposée le 30 juin 1992 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE DE TRANSMISSIONS FLORALES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FLORACARTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-27 du 14 août 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE DE TRANSMISSIONS FLORALES domicilié(e) 47 Rue Vivienne - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 132 670 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF France, Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS Cedex - France.

La marque FLORACARTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92424856.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 38 39

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FLORACARTE est expirée depuis le 30 juin 2022.

SOCIETE FRANCAISE DE TRANSMISSIONS FLORALES a également déposé les autres marques suivantes : FLORAGRAMME , LE BOUQUET DE L'AMOUR-INTERFLORA , INTERFLORA , VITE INTERFLORA , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , TRANSFLOR , LE POUVOIR DES FLEURS , Astro-fleurs


SOCIETE FRANCAISE DE TRANSMISSIONS FLORALES, société anonyme - 47 Rue Vivienne - 75002 - PARIS - France - SIREN 562132670


NOVAGRAAF France, Conseil en Propriété Industrielle - 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 17 mai 2002 n°2221221 - Publication au BOPI 2002-05-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-44

Publication - Publication le 14 août 1992 au BOPI 1992-27

Renouvellement sans limitation le 29 février 2012 n°2493004 - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-02-29

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, plantes vivantes et fleurs naturelles, plantes et fleurs séchées, produits de pépinières, compositions florales.Agences de presse et d'informations, communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques, télescription, transmission de messages, télégrammes.Transport de personnes ou de marchandises, distribution d'eau et d'électricité, déménagement de mobilier, exploitation de transbordeurs, remorquage maritime, déchargement, renflouement de navires, conditionnement de produits, informations concernant les voyages (agences de tourisme et de voyage, réservation de places), location de chevaux, de véhicules de transport, entrepôt, emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage, dépôt, gardiennage d'habits, garage de véhicules, location de réfrigérateurs, locations de garages

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.