Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE DE TRANSMISSIONS FLORALES
/
DU BELLAY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DU BELLAY
SOCIETE FRANCAISE DE TRANSMISSIONS FLORALES. - société anonyme

Numéro de dépôt :
93497608
Date de dépôt :
21/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/12/2003

Présentation de la marque DU BELLAY

Déposée le 21 décembre 1993 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE DE TRANSMISSIONS FLORALES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DU BELLAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-05 du 4 février 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE DE TRANSMISSIONS FLORALES domicilié(e) 23, boulevard Berthier, 75017 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 132 670 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE - France.

La marque DU BELLAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93497608.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DU BELLAY est expirée depuis le 21 décembre 2003.

SOCIETE FRANCAISE DE TRANSMISSIONS FLORALES a également déposé les autres marques suivantes : FLORAGRAMME , LE BOUQUET DE L'AMOUR-INTERFLORA , INTERFLORA , VITE INTERFLORA , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , TRANSFLOR , LE POUVOIR DES FLEURS , Astro-fleurs


SOCIETE FRANCAISE DE TRANSMISSIONS FLORALES. - société anonyme - 23, boulevard Berthier, 75017 PARIS - France - SIREN 562132670


CABINET PORTE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-25

Publication - Publication le 4 févr. 1994 au BOPI 1994-05

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes, plantes vivantes et fleurs naturelles, plantes et fleurs séchées, produits de pépinières, compositions florales