Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMICS PHOTO
Société Française de Technologie (S.A.)

Numéro de dépôt :
95582080
Date de dépôt :
24/07/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/07/2005

Présentation de la marque COMICS PHOTO

Déposée le 24 juillet 1995 par la Société Anonyme (SA) Société Française de Technologie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMICS PHOTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-35 du 1 septembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société Française de Technologie domicilié(e) 15 route de Sablé, 49430 Durtal - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 106 135 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe FOUCHE P.D.G. de la société SOFT - France.

La marque COMICS PHOTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95582080.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMICS PHOTO est expirée depuis le 24 juillet 2005.


Société Française de Technologie (S.A.) - 15 route de Sablé, 49430 Durtal - France - SIREN 391106135


Philippe FOUCHE P.D.G. de la société SOFT - France


Inscription le 4 août 1997 - Transmission totale de propriété n°240894 - Publication au BOPI 1997-08-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-01

Publication - Publication le 1 sept. 1995 au BOPI 1995-35

- appareils et instruments photographiques, cinématographiques et optiques - impression d'une image sur vêtements, sous-vêtements, produits textiles, chaussures, chapellerie, vaissellerie, verrerie, supports plastiques, supports métalliques, supports "bois", supports autocollants, peaux d'animaux et imitations de peaux (y compris cuirs), malles, valises, parapluies et parasols, par thermocollage, sérigraphie, flocage, dorure ou gaufrage. - développement, tirage et agrandissement sur tout type de papier photographique. - transformation d'une image (y compris image numérisée) par les techniques de copie d'image, de retouche d'image, et d'incrustation d'une seconde image. - prise de vue, service de reportage photographique et cinématographique

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.