SEIS-SCOPE
Présentation de la marque SEIS-SCOPE
Déposée le 22 mai 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société française de stockage geologique "GEOSTOCK" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEIS-SCOPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SEIS-SCOPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1663118.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SEIS-SCOPE est expirée depuis le 22 mai 2011.
Société française de stockage geologique "GEOSTOCK" a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 2 mai 2001 n°2197397 - Publication au BOPI 2001-05-02
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-43
Inscription le 28 octobre 2002 - Changement de dénomination n°358056 - Publication au BOPI 2002-10-28