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Marques déposées par l'association loi 1901 Société française de santé publique
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Santé publique
Marque expirée - Marque en non vigueur

Santé publique
Société française de santé publique Association loi 1901, reconnue d'utilité publique

Numéro de dépôt :
3450096
Date de dépôt :
13/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
13/09/2016
Santé publique de Société française de santé publique

Présentation de la marque Santé publique

Déposée le 13 septembre 2006 par l'association loi 1901 Société française de santé publique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « Santé publique »

Le déposant est l'association loi 1901 Société française de santé publique domicilié(e) 2 rue Doyen Jacques-Parisot, BP 7,54501 VANDOEUVRE LÈS NANCY cedex - 54501 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société française de santé publique domicilié(e) 2 rue Doyen Jacques-Parisot, BP 7,54501 VANDOEUVRE LÈS NANCY cedex - 54501 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Santé publique est expirée depuis le 13 septembre 2016.

Société française de santé publique a également déposé les autres marques suivantes : CAPS Capitalisation des expériences en promotion de la santé , SANTE PUBLIQUE


Société française de santé publique Association loi 1901, reconnue d'utilité publique - 2 rue Doyen Jacques-Parisot, BP 7,54501 VANDOEUVRE LÈS NANCY cedex - 54501 - France


Société française de santé publique - 2 rue Doyen Jacques-Parisot, BP 7,54501 VANDOEUVRE LÈS NANCY cedex - 54501 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-07

Publication - Publication le 20 oct. 2006 au BOPI 2006-42

Inscription le 26 septembre 2016 - Changement d'adresse n°683899 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-26

Livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;Formation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Edition de périodiques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.