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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE FRANçAISE DE REVUES
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MAISON ÉCOLOGIE
Marque expirée - Marque en non vigueur

MAISON ÉCOLOGIE
SOCIETE FRANçAISE DE REVUES SARL

Numéro de dépôt :
3581942
Date de dépôt :
13/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/06/2018
MAISON ÉCOLOGIE de SOCIETE FRANçAISE DE REVUES

Présentation de la marque MAISON ÉCOLOGIE

Déposée le 13 juin 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE FRANçAISE DE REVUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAISON ÉCOLOGIE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE FRANçAISE DE REVUES domicilié(e) 60 GRENETA,75002 PARIS - 75002 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE FRANçAISE DE REVUES domicilié(e) 60 GRENETA,75002 PARIS - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON ÉCOLOGIE est expirée depuis le 13 juin 2018.

SOCIETE FRANçAISE DE REVUES a également déposé les autres marques suivantes : KOOYENOR , WEBBONUS , MAISONS A VIVRE CAMPAGNE , ABSOLU , SANANE MECANIQUE , EXHIBITION , L'ENFOIRE , MOTO LOISIR , FRANGLAIS , HO ! NET


SOCIETE FRANçAISE DE REVUES SARL - 60 GRENETA,75002 PARIS - 75002 - France


SOCIETE FRANçAISE DE REVUES - 60 GRENETA,75002 PARIS - 75002 - France


Inscription le 31 mars 2009 - Rejet partiel n°494552 - Publication au BOPI 2009-03-31

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-18

Publication - Publication le 18 juil. 2008 au BOPI 2008-29

Produits de l'imprimerie ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; patrons pour la couture ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.