Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
HORS TAXE
SOCIETE FRANCAISE DE REVUES : S.A.R.L. DE PRESSE
Numéro de dépôt :
99810312
Date de dépôt :
30/08/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque HORS TAXE
Déposée le 30 août 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE FRANCAISE DE REVUES :DE PRESSE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « HORS TAXE »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE FRANCAISE DE REVUES :DE PRESSE domicilié(e) 60, RUE GRENETA, 75002 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 159 020 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE FRANCAISE DE REVUES - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE FRANCAISE DE REVUES : S.A.R.L. DE PRESSE - 60, RUE GRENETA, 75002 PARIS - France - SIREN 315159020
SOCIETE FRANCAISE DE REVUES - France
Inscription le 2 octobre 2000 - Rejet total n°308599 - Publication le 8 oct. 1999 au BOPI 2000-10-02
Produits de l'imprimerie, articles pour reliure, photographie, papeterie, adhésifs (matières autocollantes) pour la papeterie ou le ménage matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et article de bureau (à l'exception des meubles) matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; sacs, sachets, films et feuilles d'emballage en matière plastique ; cartes à jouer ; caractère d'imprimerie ; clichés. Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles, édition de livres, de revues, prêt de livres. Dressage d'animaux. Production de spectacles, de films, agence pour artiste. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre, organisation en matière de concours d'éducation et de divertissement, organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, exposition à but culturels ou éducatifs, réservation de places pour spectacle. Vêtements, chaussures, chapellerie.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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