Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BRUMITAN
SOCIETE FRANCAISE DE RECHERCHES D'ETUDES ET DE DEVELOPPEMENT " SOFRED " (société à responsabilité limitée)

Numéro de dépôt :
1550502
Date de dépôt :
12/09/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/09/2009

Présentation de la marque BRUMITAN

Déposée le 12 septembre 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE FRANCAISE DE RECHERCHES D'ETUDES ET DE DEVELOPPEMENT " SOFRED " auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BRUMITAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE FRANCAISE DE RECHERCHES D'ETUDES ET DE DEVELOPPEMENT " SOFRED " domicilié(e) Lieudit Chantenay, Vouzon, 41600 LAMOTTE BEUVRON (dossier no 2149716) - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 399 725 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2149716) - France.

La marque BRUMITAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1550502.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BRUMITAN est expirée depuis le 12 septembre 2009.


SOCIETE FRANCAISE DE RECHERCHES D'ETUDES ET DE DEVELOPPEMENT " SOFRED " (société à responsabilité limitée) - Lieudit Chantenay, Vouzon, 41600 LAMOTTE BEUVRON (dossier no 2149716) - France - SIREN 315399725


NOVAMARK - (dossier no 2149716) - France


Renouvellement sans limitation le 22 juillet 1999 n°2149716 - Publication au BOPI 1999-07-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-09

Inscription le 27 octobre 2004 - Transmission totale de propriété n°401896 - Publication au BOPI 2004-10-27

Produits cosmétiques et de beauté, produits solaires