SOCIETE FRANCAISE DE PROMOTION ARTISTIQUE Société à responsabilité limitée
Numéro de dépôt :
3321903
Date de dépôt :
25/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/10/2014
Présentation de la marque CONNAISSANCE DU PATRIMOINE
Déposée le 25 octobre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE FRANCAISE DE PROMOTION ARTISTIQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CONNAISSANCE DU PATRIMOINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-50 du 10 décembre 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE FRANCAISE DE PROMOTION ARTISTIQUE domicilié(e) 23 rue des Jeûneurs,75002 PARIS - 75002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 951 460 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christian MARECHAL c/o LVMH Service Propriété Industrielle domicilié(e) 65 avenue Edouard Vaillant,92517 BOULOGNE BILLANCOURT CEDEX - 92517 - France.
La marque CONNAISSANCE DU PATRIMOINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3321903.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE FRANCAISE DE PROMOTION ARTISTIQUE Société à responsabilité limitée - 23 rue des Jeûneurs,75002 PARIS - 75002 - France - SIREN 304951460
Christian MARECHAL c/o LVMH Service Propriété Industrielle - 65 avenue Edouard Vaillant,92517 BOULOGNE BILLANCOURT CEDEX - 92517 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-14
Inscription le 26 septembre 2006 - Changement d'adresse n°441117 - Publication au BOPI 2006-09-26
Publication - Publication le 10 déc. 2004 au BOPI 2004-50
Inscription le 30 août 2010 - Changement d'adresse n°531129 - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-08-30
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, analogiques et numériques, disques optiques numériques ; logiciels, progiciels, programmes d'ordinateurs. Produits de l'imprimerie, journaux, magazines ; revues (périodiques) ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; calendriers ; prospectus ; brochures ; lithographies ; stylos ; blocs ; carnets ; articles pour reliures ; photographies ; matériel pour les artistes. Publicité ; administration commerciale ; informations d'affaires ; renseignement d'affaires ; service d'abonnement de journaux et de périodiques pour des tiers ; agences de publicités, diffusion d'annonces publicitaires, publicité par correspondance, radiophonique, télévisée ; courrier publicitaire ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), étude de marché, sondage d'opinion ; location d'espace publicitaire ; service de revue de presse ; organisation d'expositions, de forums, de concours à buts commerciaux ou de publicité ; vente aux enchères. Education ; formation ; divertissement ; activités culturelles ; édition de livres, de revues ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, de conférences en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; information en matière de divertissement, d'éducation, de formation ; publication de textes ; publication de livres ; services de reporters ; reportages photographiques ; production de film ; organisation de loteries.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "CONNAISSANCE DU PATRIMOINE"