Marque renouvelée - Marque en vigueur

SOFEISATION
SOCIETE FRANCAISE DE PRODUITS METALLURGIQUES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
95573880
Date de dépôt :
31/05/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/05/2025

Présentation de la marque SOFEISATION

Déposée le 31 mai 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE FRANCAISE DE PRODUITS METALLURGIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOFEISATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-27 du 7 juillet 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE FRANCAISE DE PRODUITS METALLURGIQUES domicilié(e) 10 rue Chardin - 75016 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 016 011 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Weinstein, M. FRANCOIS Dominique domicilié(e) 176 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France.

La marque SOFEISATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95573880.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02 40

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SOFEISATION arrivera à expiration en date du 31 mai 2025.

SOCIETE FRANCAISE DE PRODUITS METALLURGIQUES a également déposé les autres marques suivantes : SOFRAP , SOFRAP , SOFRAP , SOFRAP , SOFEISATION , METAL FORCE , SLIPCOAT , R 101 , SOFÉISATION , R 102


SOCIETE FRANCAISE DE PRODUITS METALLURGIQUES, Société par actions simplifiée - 10 rue Chardin - 75016 - PARIS - France - SIREN 722016011


Cabinet Weinstein, M. FRANCOIS Dominique - 176 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France


Renouvellement sans limitation le 24 mai 2005 n°2288902 - Publication au BOPI 2005-05-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-45

Publication - Publication le 7 juil. 1995 au BOPI 1995-27

Renouvellement sans limitation le 10 février 2015 n°2578373 - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-02-10

Produits chimiques destinés à l'indutrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres; compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.Traitement de surfaces métalliques oxydées ou propres par polymérisation; couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants; résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.Traitement des matériaux, services de préservation de matériaux et traitement de surface

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.