SOFEISATION
Présentation de la marque SOFEISATION
Déposée le 22 mai 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE FRANCAISE DE PRODUITS METALLURGIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOFEISATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SOFEISATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1310165.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SOFEISATION arrivera à expiration en date du 22 mai 2025.
SOCIETE FRANCAISE DE PRODUITS METALLURGIQUES a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2049501 - Publication au BOPI 1995-49
Renouvellement sans limitation le 15 avril 2005 n°2286442 - Publication au BOPI 2005-04-15
Inscription le 12 juin 1995 - AUTRE ACTE AFFECTANT L'EXISTANCE OU LA VALIDITE D'UNE MARQUE n°186112 - Publication au BOPI 1995-06-12
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-43
Inscription le 26 octobre 1995 - DECISION DU DIRECTEUR GENERAL STATUANT FAVORABLEMENT SUR UN RECOURS n°191194 - Publication au BOPI 1995-10-26
Inscription le 20 juillet 1994 - RECOURS EN RESTAURATION n°187664 - Publication au BOPI 1994-07-20
Renouvellement sans limitation le 10 février 2015 n°2578371 - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-02-10