Marque expirée - Marque en non vigueur

SUBLIM
SOCIETE FRANCAISE DE PREMIX ET SPECIALITES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3700427
Date de dépôt :
21/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/12/2019
SUBLIM de SOCIETE FRANCAISE DE PREMIX ET SPECIALITES

Présentation de la marque SUBLIM

Déposée le 21 décembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE FRANCAISE DE PREMIX ET SPECIALITES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUBLIM »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE FRANCAISE DE PREMIX ET SPECIALITES domicilié(e) Talhouët - 56870 - SAINT-NOLFF - France et immatriculée sous le numéro RCS 504 715 764 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FILY Catherine, EVIALIS domicilié(e) B.P. 234 - 56006 - VANNES CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUBLIM est expirée depuis le 21 décembre 2019.

SOCIETE FRANCAISE DE PREMIX ET SPECIALITES a également déposé les autres marques suivantes : MINE'TIK , PANACH' , FORTI VOLAILLES , REGEPRO , QUALIFERME , BOOSTI aliment concept RS3 , YNO , SYNCHROLAP , GALOFORME , A G R O Z Y M


SOCIETE FRANCAISE DE PREMIX ET SPECIALITES, Société par actions simplifiée - Talhouët - 56870 - SAINT-NOLFF - France - SIREN 504715764


FILY Catherine, EVIALIS - B.P. 234 - 56006 - VANNES CEDEX - France


Publication - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2010-04

Enregistrement sans modification - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21

Inscription le 22 novembre 2016 - Transmission totale de propriété n°689271 - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-11-22

Produits et substances alimentaires pour animaux.