QUALISHEEP
Présentation de la marque QUALISHEEP
Déposée le 18 novembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE FRANCAISE DE PREMIX ET SPECIALITES SFPS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUALISHEEP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-01 du 6 janvier 2006.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque QUALISHEEP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3394104.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque QUALISHEEP arrivera à expiration en date du 18 novembre 2025.
SOCIETE FRANCAISE DE PREMIX ET SPECIALITES SFPS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-18
Publication - Publication le 6 janv. 2006 au BOPI 2006-01
Inscription le 24 août 2009 - Transmission totale de propriété n°504610 - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-08-24
Renouvellement sans limitation le 20 juillet 2015 n°2593280 - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-07-20
Inscription le 22 novembre 2016 - Transmission totale de propriété n°689271 - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-11-22