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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE FRANCAISE DE PREMIX ET SPECIALITES SFPS
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pans'
Marque renouvelée - Marque en vigueur

pans'
SOCIETE FRANCAISE DE PREMIX ET SPECIALITES SFPS, SAS

Numéro de dépôt :
3398014
Date de dépôt :
06/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/12/2025
pans\' de SOCIETE FRANCAISE DE PREMIX ET SPECIALITES SFPS

Présentation de la marque pans'

Déposée le 6 décembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE FRANCAISE DE PREMIX ET SPECIALITES SFPS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « pans' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-03 du 20 janvier 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE FRANCAISE DE PREMIX ET SPECIALITES SFPS domicilié(e) Talhouet - 56250 - SAINT-NOLFF - France et immatriculée sous le numéro RCS 504 715 764 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme Fily Catherine, INVIVO NSA domicilié(e) BP 234 - 56006 - VANNES Cedex - France.

La marque pans' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3398014.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque pans' arrivera à expiration en date du 6 décembre 2025.

SOCIETE FRANCAISE DE PREMIX ET SPECIALITES SFPS a également déposé les autres marques suivantes : MINE'TIK , PANACH' , FORTI VOLAILLES , REGEPRO , QUALIFERME , BOOSTI aliment concept RS3 , YNO , SYNCHROLAP , GALOFORME , A G R O Z Y M


SOCIETE FRANCAISE DE PREMIX ET SPECIALITES SFPS, SAS - Talhouet - 56250 - SAINT-NOLFF - France - SIREN 504715764


Mme Fily Catherine, INVIVO NSA - BP 234 - 56006 - VANNES Cedex - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-20

Publication - Publication le 20 janv. 2006 au BOPI 2006-03

Inscription le 11 avril 2011 - Transmission totale de propriété n°546683 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-04-11

Renouvellement sans limitation le 20 juillet 2015 n°2593282 - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-07-20

Inscription le 22 novembre 2016 - Transmission totale de propriété n°689271 - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-11-22

Spécialités nutritionnelles destinées aux animaux. Produits désinfectants.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.