Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE FRANCAISE DE PREMIX ET SPECIALITES
/
NATAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NATAL
SOCIETE FRANCAISE DE PREMIX ET SPECIALITES, SAS

Numéro de dépôt :
3235689
Date de dépôt :
01/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/07/2023
NATAL de SOCIETE FRANCAISE DE PREMIX ET SPECIALITES

Présentation de la marque NATAL

Déposée le 1 juillet 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE FRANCAISE DE PREMIX ET SPECIALITES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NATAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-33 du 14 août 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE FRANCAISE DE PREMIX ET SPECIALITES domicilié(e) Talhouët - 56250 - SAINT NOLFF - France et immatriculée sous le numéro RCS 504 715 764 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INVIVO NSA, C.FILY domicilié(e) BP 234 - 56006 - VANNES CEDEX - France.

La marque NATAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3235689.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NATAL est expirée depuis le 1 juillet 2023.

SOCIETE FRANCAISE DE PREMIX ET SPECIALITES a également déposé les autres marques suivantes : MINE'TIK , PANACH' , FORTI VOLAILLES , REGEPRO , QUALIFERME , BOOSTI aliment concept RS3 , YNO , SYNCHROLAP , GALOFORME , A G R O Z Y M


SOCIETE FRANCAISE DE PREMIX ET SPECIALITES, SAS - Talhouët - 56250 - SAINT NOLFF - France - SIREN 504715764


INVIVO NSA, C.FILY - BP 234 - 56006 - VANNES CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-51

Inscription le 27 juillet 2007 - Transmission totale de propriété n°457909 - Publication au BOPI 2007-07-27

Publication - Publication le 14 août 2003 au BOPI 2003-33

Inscription le 30 septembre 2009 - Transmission totale de propriété n°507192 - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-09-30

Renouvellement sans limitation le 31 juillet 2013 n°2537023 - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-07-31

Inscription le 22 novembre 2016 - Transmission totale de propriété n°689271 - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-11-22

Substances alimentaires pour les animaux.