Déposée le 9 avril 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE FRANCAISE DE PREMIX ET SPECIALITES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « EQUILIBRAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-22 du 28 mai 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE FRANCAISE DE PREMIX ET SPECIALITES domicilié(e) TALHOUET - 56250 - SAINT-NOLFF - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INVIVO NSA, Mme FILY Catherine domicilié(e) B.P. 234 - 56006 - VANNES CEDEX - France.
La marque EQUILIBRAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3286852.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-39
Publication - Publication le 28 mai 2004 au BOPI 2004-22
Inscription le 24 août 2009 - Transmission totale de propriété n°504610 - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-08-24
Renouvellement sans limitation le 11 mars 2014 n°2552864 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-03-11
Inscription le 22 novembre 2016 - Transmission totale de propriété n°689271 - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-11-22
Logiciels pour l'alimentation et le rationnement des ruminants. Elaboration (conception) de ces logiciels.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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