Marque enregistrée - Marque en vigueur

ONCOTUTO
Société Française de Pharmacie Oncologique SFPO, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
4295885
Date de dépôt :
31/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/08/2026
ONCOTUTO de Société Française de Pharmacie Oncologique SFPO

Présentation de la marque ONCOTUTO

Déposée par voie électronique le 31 août 2016 par l'association loi 1901 Société Française de Pharmacie Oncologique SFPO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ONCOTUTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-38 du 23 septembre 2016.

Le déposant est l'association loi 1901 Société Française de Pharmacie Oncologique SFPO domicilié(e) 2 Bd Tonnellé - 37044 - TOURS - France et immatriculée sous le numéro RCS 497 943 712 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-François TOURNAMILLE domicilié(e) 2 BOULEVARD Tonnellé - 37044 - TOURS - France.

La marque ONCOTUTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4295885.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ONCOTUTO arrivera à expiration en date du 31 août 2026.

Société Française de Pharmacie Oncologique SFPO a également déposé les autres marques suivantes : ONCOLIEN


Société Française de Pharmacie Oncologique SFPO, Association Loi 1901 - 2 Bd Tonnellé - 37044 - TOURS - France - SIREN 497943712


M. Jean-François TOURNAMILLE - 2 BOULEVARD Tonnellé - 37044 - TOURS - France


Publication - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38

Enregistrement sans modification - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51

Éducation ; formation ; production de films cinématographiques ; montage de bandes vidéo .