Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOCIETE FRANCAISE DE PEDIATRIE
Société française de pédiatrie, Association

Numéro de dépôt :
4137571
Date de dépôt :
28/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/11/2024
SOCIETE FRANCAISE DE PEDIATRIE de Société française de pédiatrie

Présentation de la marque SOCIETE FRANCAISE DE PEDIATRIE

Déposée par voie électronique le 28 novembre 2014 par Société française de pédiatrie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SOCIETE FRANCAISE DE PEDIATRIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-51 du 19 décembre 2014.

Le déposant est Société française de pédiatrie, Association domicilié(e) Hôpital A. Trousseau, 26 avenue du Dr A. Netter - 75012 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société française de pédiatrie, Mme. Brigitte Chabrol domicilié(e) Hôpital A. Trousseau, 26 avenue du Dr A. Netter - 75012 - PARIS - France.

La marque SOCIETE FRANCAISE DE PEDIATRIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4137571.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOCIETE FRANCAISE DE PEDIATRIE est expirée depuis le 28 novembre 2024.


Société française de pédiatrie, Association - Hôpital A. Trousseau, 26 avenue du Dr A. Netter - 75012 - PARIS - France


Société française de pédiatrie, Mme. Brigitte Chabrol - Hôpital A. Trousseau, 26 avenue du Dr A. Netter - 75012 - PARIS - France


Publication - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51

Enregistrement sans modification - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-12

Revues médicales.