Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARIE GALANTE
SOCIETE FRANCAISE DE PATISSERIE INDUSTRIELLE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
93500646
Date de dépôt :
13/12/1993
Lieu de dépôt :
BREST
Date d'expiration :
13/12/2003

Présentation de la marque MARIE GALANTE

Déposée le 13 décembre 1993 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE DE PATISSERIE INDUSTRIELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BREST), la marque française « MARIE GALANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-08 du 25 février 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE DE PATISSERIE INDUSTRIELLE domicilié(e) ZI de Penhoat, 29800 SAINT-DIVY - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 965 760 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre-Yves LAFFITTE P.D.G. SOCIETE FRANCAISE de PATISSERIE INDUSTRIELLE - France.

La marque MARIE GALANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93500646.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARIE GALANTE est expirée depuis le 13 décembre 2003.

SOCIETE FRANCAISE DE PATISSERIE INDUSTRIELLE a également déposé les autres marques suivantes : DOUBLE - JEU , OSCAR-MARTIN LE PATISSIER


SOCIETE FRANCAISE DE PATISSERIE INDUSTRIELLE Société Anonyme - ZI de Penhoat, 29800 SAINT-DIVY - France - SIREN 392965760


Pierre-Yves LAFFITTE P.D.G. SOCIETE FRANCAISE de PATISSERIE INDUSTRIELLE - France


Inscription le 19 juillet 1994 - GAGE CONSTITUE n°177355 - Publication au BOPI 1994-07-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-46

Publication - Publication le 25 févr. 1994 au BOPI 1994-08

Tous produits de panification. boulangerie; patisserie. biscuits. gateaux. confiserie. glaces. produits chocolatés dont les biscuits, patisseries confiseries et glaces