Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAUSE TENDRESSE
Société Française de Patisserie Industrielle Société anonyme

Numéro de dépôt :
93500645
Date de dépôt :
13/12/1993
Lieu de dépôt :
BREST
Date d'expiration :
13/12/2003

Présentation de la marque PAUSE TENDRESSE

Déposée le 13 décembre 1993 par la Société Anonyme (SA) Société Française de Patisserie Industrielle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BREST), la marque française « PAUSE TENDRESSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-08 du 25 février 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société Française de Patisserie Industrielle domicilié(e) ZI de Penhoat, 29800 SAINT-DIVY - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 965 760 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre-Yves LAFFITTE PDG SOCIETE FRANCAISE de PATISSERIE INDUSTRIELLE - France.

La marque PAUSE TENDRESSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93500645.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAUSE TENDRESSE est expirée depuis le 13 décembre 2003.

Société Française de Patisserie Industrielle a également déposé les autres marques suivantes : SOCIETE FRANCAISE DE PATISSERIE INDUSTRIELLE


Société Française de Patisserie Industrielle Société anonyme - ZI de Penhoat, 29800 SAINT-DIVY - France - SIREN 392965760


Pierre-Yves LAFFITTE PDG SOCIETE FRANCAISE de PATISSERIE INDUSTRIELLE - France


Inscription le 19 juillet 1994 - GAGE CONSTITUE n°177355 - Publication au BOPI 1994-07-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-46

Publication - Publication le 25 févr. 1994 au BOPI 1994-08

Tous produits de panification boulangerie.Patisserie biscuits.Gateaux. confiserie glaces.Produits chocolatés dont les biscuits, patisseries, confiseries et glaces