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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE FRANCAISE DE PANIFICATION ET DE PATISSERIE
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L'assiette du boulanger
Marque expirée - Marque en non vigueur

L'assiette du boulanger
SOCIETE FRANCAISE DE PANIFICATION ET DE PATISSERIE Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
97709487
Date de dépôt :
18/12/1997
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
18/12/2017

Présentation de la marque L'assiette du boulanger

Déposée le 18 décembre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE FRANCAISE DE PANIFICATION ET DE PATISSERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « L'assiette du boulanger »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE FRANCAISE DE PANIFICATION ET DE PATISSERIE domicilié(e) Chemin de Catupolan,69120 VAULX-EN-VELIN (dossier no 2358187) - 69120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 133 764 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2358187) - 75441 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'assiette du boulanger est expirée depuis le 18 décembre 2017.

SOCIETE FRANCAISE DE PANIFICATION ET DE PATISSERIE a également déposé les autres marques suivantes : MUFFINS DE TASTEPAIN , CROQUE JAMBON , LA KOUGLOFFERIE , LE FOURNIL GOURMAND , COUKY , SOFRAPAIN , FOURNIL GOURMAND , TASTEPAIN, LE NOM QUI DONNE FAIM. , SFP SOFRAPAIN


SOCIETE FRANCAISE DE PANIFICATION ET DE PATISSERIE Société par actions simplifiée - Chemin de Catupolan,69120 VAULX-EN-VELIN (dossier no 2358187) - 69120 - France - SIREN 302133764


LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2358187) - 75441 - France


Inscription le 13 mars 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°470634 - Publication au BOPI 2008-03-13

Renouvellement sans limitation le 14 décembre 2007 n°2358187 - Publication au BOPI 2007-12-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-22

Publication - Publication le 23 janv. 1998 au BOPI 1998-04

Inscription le 30 août 2010 - Transmission totale de propriété n°531133 - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-08-30

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Restauration (alimentation).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.