Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FOURNIL GOURMAND
SOCIETE FRANCAISE DE PANIFICATION ET DE PATISSERIE LYON (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1613528
Date de dépôt :
09/01/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/01/1999
FOURNIL GOURMAND de SOCIETE FRANCAISE DE PANIFICATION ET DE PATISSERIE LYON

Présentation de la marque FOURNIL GOURMAND

Déposée le 9 janvier 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE DE PANIFICATION ET DE PATISSERIE LYON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FOURNIL GOURMAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE DE PANIFICATION ET DE PATISSERIE LYON domicilié(e) Chemin de Catupolan, 69120 VAULX EN VELIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT - France.

La marque FOURNIL GOURMAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1613528.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOURNIL GOURMAND est expirée depuis le 9 janvier 1999.

SOCIETE FRANCAISE DE PANIFICATION ET DE PATISSERIE LYON a également déposé les autres marques suivantes : MUFFINS DE TASTEPAIN , CROQUE JAMBON , L'assiette du boulanger , LA KOUGLOFFERIE , LE FOURNIL GOURMAND , COUKY , SOFRAPAIN , TASTEPAIN, LE NOM QUI DONNE FAIM. , SFP SOFRAPAIN


SOCIETE FRANCAISE DE PANIFICATION ET DE PATISSERIE LYON (société anonyme) - Chemin de Catupolan, 69120 VAULX EN VELIN - France


Cabinet LAURENT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-06

Viande, poisson, volaille et gibier, langoustes, extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits fruits à l'eau de vie;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers, fromages;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;aromes alimentaires;amidons alimentaires;miel, sirop de mélasse levure, poudre pour faire lever;sel moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices;glace.Fruits et légumes frais noix et noisettes;produits agricoles non compris dans d'autres classes.Services de la restauration (repas), notamment restauration rapide;services de la boulangerie, pâtisserie; services rendus par un franchiseur, à savoir, transfert, mise à disposition de savoir-faire, concession de licence

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.