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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE FRANCAISE DE NEGOCE
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Société Française de Néon SFN
Marque expirée - Marque en non vigueur

Société Française de Néon SFN
SOCIETE FRANCAISE DE NEGOCE SAS

Numéro de dépôt :
99776326
Date de dépôt :
19/02/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
19/02/2019

Présentation de la marque Société Française de Néon SFN

Déposée le 19 février 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE FRANCAISE DE NEGOCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Société Française de Néon SFN »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE FRANCAISE DE NEGOCE domicilié(e) 14 RUE DU DELTA,75009 PARIS (dossier no 2398823) - 75009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 539 215 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE FRANCAISE DE NEGOCE domicilié(e) 14 RUE DU DELTA,75009 PARIS (dossier no 2398823) - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Société Française de Néon SFN est expirée depuis le 19 février 2019.

SOCIETE FRANCAISE DE NEGOCE a également déposé les autres marques suivantes : SOCIETE FRANCAISE DE NEGOCE


SOCIETE FRANCAISE DE NEGOCE SAS - 14 RUE DU DELTA,75009 PARIS (dossier no 2398823) - 75009 - France - SIREN 321539215


SOCIETE FRANCAISE DE NEGOCE - 14 RUE DU DELTA,75009 PARIS (dossier no 2398823) - 75009 - France


Renouvellement sans limitation le 18 février 2009 n°2398823 - Publication au BOPI 2009-02-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-31

Publication - Publication le 26 mars 1999 au BOPI 1999-13

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et d'installation sanitaires Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.