Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE FRANCAISE DE NEGOCE (SFN
/
SAMPRO-LED
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAMPRO-LED
SOCIETE FRANCAISE DE NEGOCE (SFN), SAS

Numéro de dépôt :
3983095
Date de dépôt :
14/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
14/02/2023
SAMPRO-LED de SOCIETE FRANCAISE DE NEGOCE (SFN

Présentation de la marque SAMPRO-LED

Déposée le 14 février 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE FRANCAISE DE NEGOCE (SFN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SAMPRO-LED » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-10 du 8 mars 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE FRANCAISE DE NEGOCE (SFN domicilié(e) 14 Rue du Delta - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 539 215 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE FRANCAISE DE NEGOCE (SFN), M. BALOUL David domicilié(e) 14 Rue du Delta - 75009 - PARIS - France.

La marque SAMPRO-LED a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3983095.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAMPRO-LED est expirée depuis le 14 février 2023.

SOCIETE FRANCAISE DE NEGOCE (SFN a également déposé les autres marques suivantes : S F N ECLAIRAGES , OPTIMUM ECLAIRAGE MANUFACTURE O.E.M.


SOCIETE FRANCAISE DE NEGOCE (SFN), SAS - 14 Rue du Delta - 75009 - PARIS - France - SIREN 321539215


SOCIETE FRANCAISE DE NEGOCE (SFN), M. BALOUL David - 14 Rue du Delta - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Enregistrement sans modification - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.