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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE FRANCAISE DE NEGOCE - S.F.N
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TRANSBAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANSBAL
SOCIETE FRANCAISE DE NEGOCE - S.F.N. SARL

Numéro de dépôt :
92402959
Date de dépôt :
28/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/01/2002

Présentation de la marque TRANSBAL

Déposée le 28 janvier 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE FRANCAISE DE NEGOCE - S.F.N auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRANSBAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-05 du 13 mars 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE FRANCAISE DE NEGOCE - S.F.N domicilié(e) 15, rue Martel, 75010 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BALOUL David SOCIETE FRANCAISE DE NEGOCE (S.F.N.) - France.

La marque TRANSBAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92402959.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANSBAL est expirée depuis le 28 janvier 2002.

SOCIETE FRANCAISE DE NEGOCE - S.F.N a également déposé les autres marques suivantes : TECNOFASE , FASE FRANCE , EUROFASE , PHONOVOX , TECNOFASE , ULI UNITED LIGHTING INTERNATIONAL , LA PLATEFORME DE L'ELECTRICITE , OEM Optimum Eclairage Manufacture , EUROFASE , SFN


SOCIETE FRANCAISE DE NEGOCE - S.F.N. SARL - 15, rue Martel, 75010 PARIS - France


Monsieur BALOUL David SOCIETE FRANCAISE DE NEGOCE (S.F.N.) - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-25

Publication - Publication le 13 mars 1992 au BOPI 1992-05

Appareils et Transformateurs électriques, Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installation sanitaire

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.