Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANSAT
SOCIETE FRANCAISE DE NEGOCE - S.F.N. SARL

Numéro de dépôt :
1595508
Date de dépôt :
05/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/06/2000
TRANSAT de SOCIETE FRANCAISE DE NEGOCE - S.F.N

Présentation de la marque TRANSAT

Déposée le 5 juin 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE FRANCAISE DE NEGOCE - S.F.N auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRANSAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE FRANCAISE DE NEGOCE - S.F.N domicilié(e) 15, rue Martel, 75010 PARIS - France.

La marque TRANSAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1595508.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANSAT est expirée depuis le 5 juin 2000.

SOCIETE FRANCAISE DE NEGOCE - S.F.N a également déposé les autres marques suivantes : TECNOFASE , FASE FRANCE , EUROFASE , PHONOVOX , TECNOFASE , ULI UNITED LIGHTING INTERNATIONAL , LA PLATEFORME DE L'ELECTRICITE , OEM Optimum Eclairage Manufacture , EUROFASE , SFN


SOCIETE FRANCAISE DE NEGOCE - S.F.N. SARL - 15, rue Martel, 75010 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-46

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installation sanitaire