Déposée le 23 août 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE FRANCAISE DE NEGOCE (S.F.N
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SFN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-39 du 29 septembre 1995.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE FRANCAISE DE NEGOCE (S.F.N domicilié(e) 15, rue Martel, 75010 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 539 215 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BALOUL David SOCIETE FRANCAISE DE NEGOCE (S.F.N.) - France.
La marque SFN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95585430.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE FRANCAISE DE NEGOCE (S.F.N.) SARL - 15, rue Martel, 75010 PARIS - France - SIREN 321539215
Monsieur BALOUL David SOCIETE FRANCAISE DE NEGOCE (S.F.N.) - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-28
Publication - Publication le 29 sept. 1995 au BOPI 1995-39
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique.Transformateurs électriques
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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