Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA PLATEFORME DE L'ECLAIRAGE
SOCIETE FRANCAISE DE NEGOCE (S.F.N.), S.A.S.

Numéro de dépôt :
4391278
Date de dépôt :
04/10/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/10/2027
LA PLATEFORME DE L\'ECLAIRAGE de SOCIETE FRANCAISE DE NEGOCE (S.F.N

Présentation de la marque LA PLATEFORME DE L'ECLAIRAGE

Déposée le 4 octobre 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE FRANCAISE DE NEGOCE (S.F.N auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA PLATEFORME DE L'ECLAIRAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE FRANCAISE DE NEGOCE (S.F.N domicilié(e) 14, rue du Delta - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 539 215 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BALOUL David, SOCIETE FRANCAISE DE NEGOCE domicilié(e) 14, rue du Delta - 75009 - PARIS - France.

La marque LA PLATEFORME DE L'ECLAIRAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4391278.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PLATEFORME DE L'ECLAIRAGE arrivera à expiration en date du 4 octobre 2027.

SOCIETE FRANCAISE DE NEGOCE (S.F.N a également déposé les autres marques suivantes : TECNOFASE , FASE FRANCE , EUROFASE , PHONOVOX , TECNOFASE , ULI UNITED LIGHTING INTERNATIONAL , LA PLATEFORME DE L'ELECTRICITE , OEM Optimum Eclairage Manufacture , EUROFASE , SFN


SOCIETE FRANCAISE DE NEGOCE (S.F.N.), S.A.S. - 14, rue du Delta - 75009 - PARIS - France - SIREN 321539215


Monsieur BALOUL David, SOCIETE FRANCAISE DE NEGOCE - 14, rue du Delta - 75009 - PARIS - France


Republication pour erratum - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43

Errata de la publication - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43

Enregistrement sans modification - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2018-03

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.