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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE FRANCAISE DE NEGOCE (S.F.N
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FASE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FASE
SOCIETE FRANCAISE DE NEGOCE (S.F.N.) SARL

Numéro de dépôt :
1448714
Date de dépôt :
03/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/12/2006
FASE de SOCIETE FRANCAISE DE NEGOCE (S.F.N

Présentation de la marque FASE

Déposée le 3 décembre 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE FRANCAISE DE NEGOCE (S.F.N auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FASE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE FRANCAISE DE NEGOCE (S.F.N domicilié(e) 15, rue Martel, 75010 PARIS (dossier no 2079798) - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 539 215 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BALOUL David SOCIETE FRANCAISE DE NEGOCE (S.F.N.) domicilié(e) (dossier no 2079798) - France.

La marque FASE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1448714.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FASE est expirée depuis le 3 décembre 2006.

SOCIETE FRANCAISE DE NEGOCE (S.F.N a également déposé les autres marques suivantes : TECNOFASE , FASE FRANCE , EUROFASE , PHONOVOX , TECNOFASE , ULI UNITED LIGHTING INTERNATIONAL , LA PLATEFORME DE L'ELECTRICITE , OEM Optimum Eclairage Manufacture , EUROFASE , SFN


SOCIETE FRANCAISE DE NEGOCE (S.F.N.) SARL - 15, rue Martel, 75010 PARIS (dossier no 2079798) - France - SIREN 321539215


Monsieur BALOUL David SOCIETE FRANCAISE DE NEGOCE (S.F.N.) - (dossier no 2079798) - France


Renouvellement sans limitation le 2 décembre 1996 n°2079798 - Publication au BOPI 1996-12-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-27

Appareils d'Eclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installation sanitaire.