Marque enregistrée - Marque en non vigueur

THV
SOCIETE FRANCAISE DE MUNITIONS (S.F.M.) (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
1206301
Date de dépôt :
11/06/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/06/1992

Présentation de la marque THV

Déposée le 11 juin 1982 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE DE MUNITIONS (S.F.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « THV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE DE MUNITIONS (S.F.M domicilié(e) 11, impasse Gaudelet, 75011 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, André BOUJU. - France.

La marque THV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1206301.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THV est expirée depuis le 11 juin 1992.

SOCIETE FRANCAISE DE MUNITIONS (S.F.M a également déposé les autres marques suivantes : BALLE FRANCIA , (Marque figurative) , STARLETT , PL , OLYMPIC


SOCIETE FRANCAISE DE MUNITIONS (S.F.M.) (Société anonyme) - 11, impasse Gaudelet, 75011 PARIS. - France


André BOUJU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-43

Armes à feu;munitions et projectiles;substances explosives; feux d'artifice.