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Marques déposées par SOCIETE FRANCAISE DE MUNITIONS - S.F.M
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BALLE FRANCIA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BALLE FRANCIA
SOCIETE FRANCAISE DE MUNITIONS - S.F.M.

Numéro de dépôt :
1082890
Date de dépôt :
15/01/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque BALLE FRANCIA

Déposée le 15 janvier 1979 par SOCIETE FRANCAISE DE MUNITIONS - S.F.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BALLE FRANCIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE FRANCAISE DE MUNITIONS - S.F.M. domicilié(e) (S.A.) - 8 et 10, rue Bertin Poirée - 75001 PARIS - France.

La marque BALLE FRANCIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1082890.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque BALLE FRANCIA est expirée depuis le 15 janvier 1989.

SOCIETE FRANCAISE DE MUNITIONS - S.F.M a également déposé les autres marques suivantes : THV , (Marque figurative) , STARLETT , PL , OLYMPIC


SOCIETE FRANCAISE DE MUNITIONS - S.F.M. - (S.A.) - 8 et 10, rue Bertin Poirée - 75001 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-034

Munitions et projectiles;substances explosives;feux d'artifices, amorces et détonateurs;munitions de chasse et de tir;bourres et autres accessoires de chasse;douilles et cartouches de chasse;armes à feu.