Société Française de Médecine du Sport – SFMS Association loi 1901
Numéro de dépôt :
98759516
Date de dépôt :
10/11/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/11/2018
Présentation de la marque SOCIETE FRANCAISE DE MEDECINE DU SPORT S.F.M.S.
Déposée le 10 novembre 1998 par l'association loi 1901 Société Française de Médecine du Sport – SFMS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SOCIETE FRANCAISE DE MEDECINE DU SPORT S.F.M.S. »
Le déposant est l'association loi 1901 Société Française de Médecine du Sport – SFMS domicilié(e) 1 Pierre de Coubertin,75014 PARIS (dossier no 2388381) - 75014 - France et immatriculée sous le numéro RCS 447 566 928 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre Rochcongar Président SFMS domicilié(e) 27 Emile Fruchart,91210 DRAVEIL (dossier no 2388381) - 91210 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOCIETE FRANCAISE DE MEDECINE DU SPORT S.F.M.S. est expirée depuis le 10 novembre 2018.
Société Française de Médecine du Sport – SFMS Association loi 1901 - 1 Pierre de Coubertin,75014 PARIS (dossier no 2388381) - 75014 - France - SIREN 447566928
Pierre Rochcongar Président SFMS - 27 Emile Fruchart,91210 DRAVEIL (dossier no 2388381) - 91210 - France
Renouvellement sans limitation le 28 octobre 2008 n°2388381 - Publication au BOPI 2008-10-28
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-17
Publication - Publication le 24 déc. 1998 au BOPI 1998-52
- formation, organisation et conduite des colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à but éducatif ; éditions de revues, de livres - recherche scientifique.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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