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Marques déposées par SOCIETE FRANCAISE DE MEDECINE DE CATASTROPHE
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MEDECINE DE CATASTROPHE URGENCES COLLECTIVES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MEDECINE DE CATASTROPHE URGENCES COLLECTIVES
SOCIETE FRANCAISE DE MEDECINE DE CATASTROPHE, Association de la loi de 1901

Numéro de dépôt :
98714335
Date de dépôt :
23/01/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
23/01/2008

Présentation de la marque MEDECINE DE CATASTROPHE URGENCES COLLECTIVES

Déposée le 23 janvier 1998 par SOCIETE FRANCAISE DE MEDECINE DE CATASTROPHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « MEDECINE DE CATASTROPHE URGENCES COLLECTIVES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-09 du 27 février 1998.

Le déposant est SOCIETE FRANCAISE DE MEDECINE DE CATASTROPHE, Association de la loi de 1901, domicilié(e) 47, rue Falkirk, 94000 CRETEIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND - France.

La marque MEDECINE DE CATASTROPHE URGENCES COLLECTIVES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98714335.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEDECINE DE CATASTROPHE URGENCES COLLECTIVES est expirée depuis le 23 janvier 2008.

SOCIETE FRANCAISE DE MEDECINE DE CATASTROPHE a également déposé les autres marques suivantes : URGENCES MEDICALES


SOCIETE FRANCAISE DE MEDECINE DE CATASTROPHE, Association de la loi de 1901 - 47, rue Falkirk, 94000 CRETEIL - France


Cabinet HAMMOND - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-27

Publication - Publication le 27 févr. 1998 au BOPI 1998-09

Papier et carton (bruts ou mi-ouvrés ou pour la papeterie), produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés.