Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRAMATEC
Société Francaise de Matériaux et Techniques pour l'Amélioration de l'Habitat FRAMATEC

Numéro de dépôt :
1098224
Date de dépôt :
28/05/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque FRAMATEC

Déposée le 28 mai 1979 par Société Francaise de Matériaux et Techniques pour l'Amélioration de l'Habitat FRAMATEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « FRAMATEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société Francaise de Matériaux et Techniques pour l'Amélioration de l'Habitat FRAMATEC, domicilié(e) société à responsabilité limitée dont le siège social est 140, rue de Courcelles, 75017 PARIS. - France.

La marque FRAMATEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1098224.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque FRAMATEC est expirée depuis le 28 mai 1989.


Société Francaise de Matériaux et Techniques pour l'Amélioration de l'Habitat FRAMATEC - société à responsabilité limitée dont le siège social est 140, rue de Courcelles, 75017 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-054

Peintures, vernis, enduits, revêtements de décoration, de protection ou d'isolation de toutes sortes.Véhicules;tous produits, matériaux, éléments ou dispositifs pour l'équipement de l'automobile et/ou des chemins de fer.Matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler;équipements d'isolation et de protection thermique, phonique, solaire et contre les rayonnements;isolants, isolateurs de toutes sortes, bandes isolantes, feutres à isoler.Matériaux de construction, éléments et/ou dispositifs pour l'équipement des bâtiments;couches isolantes pour les murs;équipements de protection et blindages pour cloisons, vitres, portes, baies, parois et toitures contre les chocs, explosions, projectiles et en général détériorations de toutes sortes;équipements et dispositifs pour la construction contribuant à l'économie d'énergie;équipements immobiliers décoratifs ou d'embellissement;construction d'éléments publicitaires fixes ou mobiles et éléments d'agencement;cloisons isolantes ou chauffantes;matériel de construction d'hygiène et de nettoiement.Meubles de toutes sortes, équipements mobiliers décoratifs ou d'embellissement.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.