Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PEINTURE BASQUE A L'HUILE DE LIN
SOCIETE FRANCAISE DE MASTICS ET PEINTURES DU SUD-EST (S.A)

Numéro de dépôt :
1485579
Date de dépôt :
31/03/1988
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/03/1998
PEINTURE BASQUE A L\'HUILE DE LIN de SOCIETE FRANCAISE DE MASTICS ET PEINTURES DU SUD-EST (S.A

Présentation de la marque PEINTURE BASQUE A L'HUILE DE LIN

Déposée le 31 mars 1988 par SOCIETE FRANCAISE DE MASTICS ET PEINTURES DU SUD-EST (S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PEINTURE BASQUE A L'HUILE DE LIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE FRANCAISE DE MASTICS ET PEINTURES DU SUD-EST (S.A), domicilié(e) Zone Industrielle du Logis du Bonneau, Route Nationale 7, 06270 VILLENEUVE LOUBET. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - Cabinet HAUTIER - France.

La marque PEINTURE BASQUE A L'HUILE DE LIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1485579.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PEINTURE BASQUE A L'HUILE DE LIN est expirée depuis le 31 mars 1998.

SOCIETE FRANCAISE DE MASTICS ET PEINTURES DU SUD-EST (S.A a également déposé les autres marques suivantes : LITHOGRAIN , DECAPVINYL , MIDICREPI , MIDIVINYL , UNIMARBRE , MIDICREPI , SUPNYL


SOCIETE FRANCAISE DE MASTICS ET PEINTURES DU SUD-EST (S.A) - Zone Industrielle du Logis du Bonneau, Route Nationale 7, 06270 VILLENEUVE LOUBET. - France


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - Cabinet HAUTIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-06

Toutes peintures.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.