Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A LA REINE D ANGLETERRE
Société Francaise de Marques - S.F.M.

Numéro de dépôt :
938464
Date de dépôt :
20/11/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque A LA REINE D ANGLETERRE

Déposée le 20 novembre 1975 par Société Francaise de Marques - S.F.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « A LA REINE D ANGLETERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société Francaise de Marques - S.F.M. domicilié(e) (soc. an.), 36, rue Beaujon, Paris. - France.

La marque A LA REINE D ANGLETERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 938464.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque A LA REINE D ANGLETERRE est expirée depuis le 20 novembre 1985.

Société Francaise de Marques - S.F.M a également déposé les autres marques suivantes : BOLSHOI OF MOSCOW


Société Francaise de Marques - S.F.M. - (soc. an.), 36, rue Beaujon, Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-488

Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.