SOCIETE FRANCAISE DE LABORATOIRES D'OENOLOGIE SOFRALAB, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
3179569
Date de dépôt :
13/08/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/08/2022
Présentation de la marque SULFOSSOL
Déposée le 13 août 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE FRANCAISE DE LABORATOIRES D'OENOLOGIE SOFRALAB
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SULFOSSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-38 du 20 septembre 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE FRANCAISE DE LABORATOIRES D'OENOLOGIE SOFRALAB domicilié(e) 79, Avenue Alfred Anatole Thévenet - 51530 - MAGENTA - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 224 863 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MADEUF domicilié(e) 56 A, rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France.
La marque SULFOSSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3179569.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE FRANCAISE DE LABORATOIRES D'OENOLOGIE SOFRALAB, Société par Actions Simplifiée - 79, Avenue Alfred Anatole Thévenet - 51530 - MAGENTA - France - SIREN 572224863
CABINET MADEUF - 56 A, rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-03
Publication - Publication le 20 sept. 2002 au BOPI 2002-38
Inscription le 3 août 2012 - Transmission totale de propriété n°580518 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-08-03
Renouvellement sans limitation le 14 septembre 2012 n°2509313 - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-09-14
Produits chimiques destinés à l'industrie agro-alimentaire ; produits chimiques destinés à conserver les aliments. Produits désinfectants.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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