SOCIÉTÉ FRANÇAISE DE LA SCIENCE NUCLÉAIRE DANS LA MATIÈRE CONDENSÉE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SOCIÉTÉ FRANÇAISE DE LA SCIENCE NUCLÉAIRE DANS LA MATIÈRE CONDENSÉE
SOCIÉTÉ FRANÇAISE DE LA SCIENCE NUCLÉAIRE DANS LA MATIÈRE CONDENSÉE, Association loi 1901
Numéro de dépôt :
4090807
Date de dépôt :
14/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/05/2024
Présentation de la marque SOCIÉTÉ FRANÇAISE DE LA SCIENCE NUCLÉAIRE DANS LA MATIÈRE CONDENSÉE
Déposée par voie électronique le 14 mai 2014 par l'association loi 1901 SOCIÉTÉ FRANÇAISE DE LA SCIENCE NUCLÉAIRE DANS LA MATIÈRE CONDENSÉE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SOCIÉTÉ FRANÇAISE DE LA SCIENCE NUCLÉAIRE DANS LA MATIÈRE CONDENSÉE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-23 du 6 juin 2014.
Le déposant est l'association loi 1901 SOCIÉTÉ FRANÇAISE DE LA SCIENCE NUCLÉAIRE DANS LA MATIÈRE CONDENSÉE domicilié(e) 7 rue de l'Eglise - 30190 - St Genies de Malgoires - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société Française de la Science Nucléaire dans la Matière Condensée, M. Mathieu Valat domicilié(e) 7 rue de l'Eglise - 30190 - St Genies de Malgoires - France.
La marque SOCIÉTÉ FRANÇAISE DE LA SCIENCE NUCLÉAIRE DANS LA MATIÈRE CONDENSÉE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4090807.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOCIÉTÉ FRANÇAISE DE LA SCIENCE NUCLÉAIRE DANS LA MATIÈRE CONDENSÉE est expirée depuis le 14 mai 2024.
SOCIÉTÉ FRANÇAISE DE LA SCIENCE NUCLÉAIRE DANS LA MATIÈRE CONDENSÉE, Association loi 1901 - 7 rue de l'Eglise - 30190 - St Genies de Malgoires - France
Société Française de la Science Nucléaire dans la Matière Condensée, M. Mathieu Valat - 7 rue de l'Eglise - 30190 - St Genies de Malgoires - France
Publication - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23
Enregistrement sans modification - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-36
Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; stockage électronique de données.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "SOCIÉTÉ FRANÇAISE DE LA SCIENCE NUCLÉAIRE DANS LA MATIÈRE CONDENSÉE"
