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Marques déposées par l'association loi 1901 SOCIETE FRANCAISE DE GENIE BIOLOGIQUE ET MEDICAL Association à but non lucratif
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I.T.B.M.
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

I.T.B.M.
SOCIETE FRANCAISE DE GENIE BIOLOGIQUE ET MEDICAL Association à but non lucratif (loi de 1901)

Numéro de dépôt :
1574181
Date de dépôt :
02/02/1990
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/02/2010

Présentation de la marque I.T.B.M.

Déposée le 2 février 1990 par l'association loi 1901 SOCIETE FRANCAISE DE GENIE BIOLOGIQUE ET MEDICAL Association à but non lucratif auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « I.T.B.M. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 SOCIETE FRANCAISE DE GENIE BIOLOGIQUE ET MEDICAL Association à but non lucratif domicilié(e) Institut de Technologie Médicale Pavillon Vancostenoble CH & U de Lille, 59000 LILLE (dossier no 2158099) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Pierre LEPAGE Cabinet LEPAGE domicilié(e) (dossier no 2158099) - France.

La marque I.T.B.M. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1574181.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque I.T.B.M. est expirée depuis le 2 février 2010.


SOCIETE FRANCAISE DE GENIE BIOLOGIQUE ET MEDICAL Association à but non lucratif (loi de 1901) - Institut de Technologie Médicale Pavillon Vancostenoble CH & U de Lille, 59000 LILLE (dossier no 2158099) - France


Monsieur Jean-Pierre LEPAGE Cabinet LEPAGE - (dossier no 2158099) - France


Renouvellement sans limitation le 22 novembre 1999 n°2158099 - Publication au BOPI 1999-11-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-29

Inscription le 1 juin 1999 - Transmission totale de propriété n°278444 - Publication au BOPI 1999-06-01

Inscription le 1 juin 1999 - Changement d'adresse n°278443 - Publication au BOPI 1999-06-01

Revues, journaux, périodiques