Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLIP RING
SOCIETE FRANCAISE DE FIXATIONS Société anonyme

Numéro de dépôt :
99790468
Date de dépôt :
28/04/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/04/2009

Présentation de la marque CLIP RING

Déposée le 28 avril 1999 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE DE FIXATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLIP RING » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-24 du 11 juin 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE DE FIXATIONS domicilié(e) ZI LE THILLAY, 95508 GONESSE CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain FOUAL Avocat - France.

La marque CLIP RING a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99790468.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLIP RING est expirée depuis le 28 avril 2009.

SOCIETE FRANCAISE DE FIXATIONS a également déposé les autres marques suivantes : S2F , PRO-TUBE , SFF , PRODIAM OUTILS DIAMANTÉS , SPEEDIT , TURBO DRILL


SOCIETE FRANCAISE DE FIXATIONS Société anonyme - ZI LE THILLAY, 95508 GONESSE CEDEX - France


Alain FOUAL Avocat - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-42

Publication - Publication le 11 juin 1999 au BOPI 1999-24

Métaux communs et leurs alliages matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres forts ; produits métalliques à savoir : mêches, fixations, vis, minerais, gorges.