Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ORNITEC
Numéro de dépôt :
1353400
Date de dépôt :
04/03/1985
Lieu de dépôt :
BOULOGNE S/MER
Date d'expiration :
04/03/1995
Présentation de la marque ORNITEC
Déposée le 4 mars 1985 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE DE FABRICATION DE FILETS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOULOGNE S/MER), la marque française « ORNITEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ORNITEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1353400.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORNITEC est expirée depuis le 4 mars 1995.
SOCIETE FRANCAISE DE FABRICATION DE FILETS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-41