Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORNITEC
SOCIETE FRANCAISE DE FABRICATION DE FILETS (SA)

Numéro de dépôt :
1353400
Date de dépôt :
04/03/1985
Lieu de dépôt :
BOULOGNE S/MER
Date d'expiration :
04/03/1995
ORNITEC de SOCIETE FRANCAISE DE FABRICATION DE FILETS

Présentation de la marque ORNITEC

Déposée le 4 mars 1985 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE DE FABRICATION DE FILETS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOULOGNE S/MER), la marque française « ORNITEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE DE FABRICATION DE FILETS domicilié(e) 155, rue de Camiers, 62630 ETAPLES. - France.

La marque ORNITEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1353400.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORNITEC est expirée depuis le 4 mars 1995.

SOCIETE FRANCAISE DE FABRICATION DE FILETS a également déposé les autres marques suivantes : SIMPLICITY , FILARME


SOCIETE FRANCAISE DE FABRICATION DE FILETS (SA) - 155, rue de Camiers, 62630 ETAPLES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-41

Cage pour élevage multi usages, modulaire à l'infini constituée d'une armature acier et de filets tricotés et polyéthyléne traité anti U.V.