Marque expirée - Marque en non vigueur

PARFUM DE VINAIGRE
SOCIETE FRANCAISE DE DIFFUSION DES VINAIGRES D'ORLEANS, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3684867
Date de dépôt :
20/10/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/10/2019
PARFUM DE VINAIGRE de SOCIETE FRANCAISE DE DIFFUSION DES VINAIGRES D\'ORLEANS

Présentation de la marque PARFUM DE VINAIGRE

Déposée par voie électronique le 20 octobre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE FRANCAISE DE DIFFUSION DES VINAIGRES D'ORLEANS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PARFUM DE VINAIGRE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE FRANCAISE DE DIFFUSION DES VINAIGRES D'ORLEANS domicilié(e) 236 rue du Faubourg Bannier - 45400 - FLEURY LES AUBRAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 086 080 298 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) 67 Boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PARFUM DE VINAIGRE est expirée depuis le 20 octobre 2019.

SOCIETE FRANCAISE DE DIFFUSION DES VINAIGRES D'ORLEANS a également déposé les autres marques suivantes : MARTIN POURET Parfum de Moutarde Produit de France , LOIRE VALLEY , 30''SECONDES , Parfum de Vinaigre , MARTIN POURET Depuis 1797l'Epicerie créative pour une cuisine gourmande Parfum de Cuisine , PARFUM DE CUISINE , PARFUM DE SEL , PARFUM DE MOUTARDE , MARTIN POURET , VINAIGRE D'ORLEANS MARTIN POURET


SOCIETE FRANCAISE DE DIFFUSION DES VINAIGRES D'ORLEANS, société à responsabilité limitée - 236 rue du Faubourg Bannier - 45400 - FLEURY LES AUBRAIS - France - SIREN 086080298


SODEMA CONSEILS S.A. - 67 Boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Enregistrement sans modification - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées o le lait prédomine.